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1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

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Cote/Cotes extrêmes

1419 W 1-168

Date

1988-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

168 articles - 16,80 m/l

Particularité du document

Articles 47-84 ; 102-141 ; 164-168 éliminés en 2015 Seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d'échantillonnage (réduit en 2015).

Origine

Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

Modalités d'entrées

Versement du 23 juillet 2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservés à titre d'échantillonnage.

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Centre des impôts (Belfort Nord)

Impôts sur les sociétés.

Cote/Cotes extrêmes

1419 W 1-168

Date

1988-1990