Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

GRANDVILLARS

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Gestion. - Entretien (1832-1833). Location (an IX-1831). Carrières, location dont location des tuiliers (an XI-1919). Chasse (an X-1925). Vaine pâture (an VIII-1923). Adjudications diverses (an XII-1930). Cours d’eau, changement et aménagement du cours de l’Allaine (an II-1911) ; source, location à la commune de Morvillars (1895-1918).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 53/11

Date

An II-1930

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