1362 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1362 W 1-18

Date

1955 - 1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

18 articles - 1,80 m/l

Particularité du document

versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Cote/Cotes extrêmes

1362 W 1-18

Date

1967 - 1997

Commune d’Evette-Salbert, assainissement secteur centre.

Cote/Cotes extrêmes

1362 W 1

Date

1989 - 1993