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1923 W - Préfecture, Bureau de la Performance et de la Relation avec les usagers

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Cote/Cotes extrêmes

1923W1-57

Date

1980-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,70 ml, 57 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la performance et de la relation avec les usagers

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/07/2018

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

1923W/1-1923W/57

Date

1980-1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

1999

Cote/Cotes extrêmes

1923W/52-1923W/57

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable