Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1939). Archives, classement, prise de possession lors de changement de maire, abonnement à divers périodiques (1852-1933). Procès, plainte contre le maire (1833). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1845-1939).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

LARIVIERE

Mots clés lieux

Larivière (Territoire de Belfort, France)

Administration générale

Assurances, bâtiments communaux, personnel (1928-1936). Conseil municipal, nominations à commissions (1939). Archives, classement, prise de possession lors de changement de maire, abonnement à divers périodiques (1852-1933). Procès, plainte contre le maire (1833). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe, achat d’un buste de Napoléon III (1845-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 62/2

Date

1833-1939

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