Sécurisation des réseaux d'eau potable du Sud Territoire (2001-2006) ; Étude d'alimentation en eau de l'aéroparc de Fontaine de 1993 à 2001 ; Étude du bureau des Recherches Géologiques et Minières et de la DRIRE (1996) ; Etude des ressources en eaux souterraines de la nappe du Sundgau de 1989 à 1996 ; Liste de rapports sur eau potable des années (1955-1983) avec sa mise à jour en 1984 ; Eau potable communauté de communes du assin de la Bourbouse (1994-1997) ; Documents du syndicat des eaux de Bermont (1996-1997).

Aide à la recherche

1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques

Déplier tous les niveaux

1878 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des ouvrages hydrauliques de l'eau et des milieux aquatiques

Cote/Cotes extrêmes

1878W1-12

Date

1983-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1.60 ml, 12 articles

Origine

Conseil départemental du Territoire de Belfort / Service des Ouvrages Hydrauliques de l'eau et des Milieux Aquatiques

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/01/2017

Présentation du contenu

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Environnement

Service d'Assistance technique aux Exploitants des Stations d'épuration (SATESE) : Études dans le cadre de l'élaboration des schémas directeurs d'assainissement des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1878W/1-1878W/12

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable