1508 W Direction des actions sociales territoriales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1508 W 1-24

Date

1943-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,90 ml. 24 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort, Direction générale adjointe du développement social éducatif et culturel, Direction des actions sociales territoriales.

Modalités d'entrées

Versement du 05 juillet 2006.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1508 W 20-21

Date

1962-1984

Comptes rendus de réunions, études sur les secteurs et leur modification, plans.

Cote/Cotes extrêmes

1508 W 21

Date

1975-1984