Comptes rendus par Humbert Nicolas Reiset avec pièces justificatives: reçus de gages, traitements, pensions d'officiers, frais de justice, ventes de bois à Merxheim etc. (1737-1741).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1244-1281

Date

1660-1783

Cote/Cotes extrêmes

T 1258-1276

Date

1738-1781

Cote/Cotes extrêmes

T 1258

Date

1738-1741

Présentation du contenu

Dont procédure engagée contre Cathiény et Dumont accusés de malversation par la population du Rosemont le 18 janvier 1738.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Forte liasse.