Matrice cadastrale des propriétés bâties.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

Date

1797-1936

1 G Impôts directs et cadastre

Date

1797-1936

Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 G 10*

Date

1911-1935

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