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1738 W - Préfecture - 2ème Direction - 1er Bureau - Secrétariat général aux affaires départementales - Bureau de la coordination interministérielle et du développement économique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 1-143

Date

1991 - 2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

143 articles - 16 m/l

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Secrétariat général aux affaires départementales - 2ème Direction
Bureau de la Coordination Interministérielle et du Développement économique - 1er Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 14 mai 2013

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Conventions de la ville de Belfort (institut judiciaire, comité se suivi), buts PAU, PPU, FONJEP.

Cote/Cotes extrêmes

1738 W 18

Date

1995, 2006