Câble télécom. Commissions condition féminine. Subvention à l’Université Populaire. Création d’un terrain de golf. Cession de terrain S.N.C.F..

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau - Bureau de la Coordination

Déplier tous les niveaux

1261 W - Préfecture, 2ème Direction - 4ème Bureau - Bureau de la Coordination

Cote/Cotes extrêmes

1261 W 1-212

Date

1921-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

212 articles - 24,40 m/l

Origine

PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

Modalités d'entrées

Versement du 28 février 1995

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale