Cadastre, fragments de matrices : registres présentation les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus, 1826-1838 ; fixation du revenu imposable de la commune, s.d. ; table alphabétique des propriétaires de la commune, s.d.

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102 E dépôt - Vescemont

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102 E dépôt - Vescemont

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 1 D 1 - 102 Ed 3 R 1

Date

1793-1949

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1975 et 1988.

Mots clés lieux

Vescemont (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Vescemont (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., poids et mesures

1 G Cadastre et impôts directs

Cadastre, fragments de matrices : registres présentation les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et revenus, 1826-1838 ; fixation du revenu imposable de la commune, s.d. ; table alphabétique des propriétaires de la commune, s.d.

Cote/Cotes extrêmes

102 Ed 1 G 5

Date

1826-1838

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