5 Ed 2 K 1 Nomination d’un berger (an II, 1807), d’un garde forestier (1791-1792, an X-1807).

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

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5 E dépôt - Auxelles-Bas

Cote/Cotes extrêmes

5 Ed BB 1 - 5 Ed 1 Z 2

Date

1680-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1975

Mots clés lieux

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Auxelles-Bas (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

2 K Personnel municipal

5 Ed 2 K 1 Nomination d’un berger (an II, 1807), d’un garde forestier (1791-1792, an X-1807).

Date

1791-1807

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