Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).

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1645 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)

Déplier tous les niveaux

1645 W - Office national des forêts du Territoire de Belfort (ONF)

Cote/Cotes extrêmes

1645 W 1-22

Date

1891-2007

Importance matérielle

22 articles

- 3,75 m/l

Biographie ou Histoire

Versement reclassé en 2013

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2009

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

agriculture, forêt

Mots clés collectivités

Office national des forêts (France). Agence Nord-Franche-Comté

Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement : Procès-verbaux de révision de l’aménagement ; Calepins d’aménagement ; Demandes de distractions du régime forestier ; Calepin de dénombrement ; Feuilles de comptage.

Cote/Cotes extrêmes

1645 W 1-20

Date

1944 - 2007

Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).

Cote/Cotes extrêmes

1645 W 15

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier

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