Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation.

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8 E dépôt - Bavilliers

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8 E dépôt - Bavilliers

Cote/Cotes extrêmes

08 Ed GG 1 - 08 Ed 1 T 6

Date

1741-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées en 1996, 2010, 2011 et 2019.

Mots clés lieux

Bavilliers (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bavilliers (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en cas de guerre et de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Documents en relation

Pour les tombes militaires des morts pour la France (1914-1918 et 1939-1945), voir 8 Ed 2 H 1-3

Guerre 1939-1945.

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 4 H 1-5

Date

1939-1956

Cahier d’enregistrement des cartes d’alimentation.

Cote/Cotes extrêmes

8 Ed 4 H 4

Date

s.d.

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