1176 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service du patrimoine et de l'aménagement de l'espace.

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Cote/Cotes extrêmes

1176 W 1-86

Date

1948-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

8,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 20 novembre 1991.

Langue des unités documentaires

Français.

Construction des locaux de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Cote/Cotes extrêmes

1176 W 68

Date

1971-1974

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier