Hôpital : gestion administrative : délibérations de la commission administrative, marchés, arrêtés de nomination, correspondance, rapports, arrêtés préfectoraux.

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98 W - Préfecture, 1ère direction - 3ème bureau

Déplier tous les niveaux

98 W - Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

98 W 1-586

Date

1926 -1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

586 articles - 36,60 m/l

Origine

Préfecture, 1ème Direction - 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale