36 E dépôt - Eguenigue

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed CC1 - 36 Ed 1 R 2

Date

1760-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations.

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed 1 K 7

Date

1901-1951

Présentation du contenu

            Lacunaire.