Procès-verbaux du comité (1972-1984), copies des délibérations du comité syndical (1981-1993).

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 1 - 300 Ed 2 W 23

Date

1970-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,85 ml

Modalités d'entrées

Versement du 13 décembre 2016

Mots clés collectivités

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (Belfort, Territoire-de-Belfort)

Procès-verbaux du comité (1972-1984), copies des délibérations du comité syndical (1981-1993).

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 4

Date

1972-1993

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