3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

Notes

Avant 1863 et après 1934, consulter le bureau de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 75/1-18

Date

1897-1934

Mots clés typologiques

24 juillet 1909 - 20 novembre 1913

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 75/14

Date

Entre le 24 juillet 1909 et le 20 novembre 1913