1788 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1788W1-22

Date

1993-2011

Importance matérielle

2,45 ml, 22 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale des services

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/09/2014

Rencontres entre le Conseil général du Haut-Rhin et celui du Territoire de Belfort (2005-2009). Rencontre entre le Conseil régional et le Conseil général (2008). Rencontres des directeurs généraux des services pour la préparation des conférences des exécutifs (2009-2010).

Cote/Cotes extrêmes

1788W/7

Date

2005-2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation