Dossier de fond, manuel à l’usage de la commune de moins de 10 000 habitants - Manuel à l’usage de l’agent recenseur moins de 10 000 habitants - Dossiers communaux - Recensement 2007Contient les pièces suivantes : dossiers d’adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté, bulletins individuels des communautés, bulletins individuels des établissements pénitentiaires.

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1753 W - Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) - Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1753W 1-15

Date

1999-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2013

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/12

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1753W/13

Date

2007

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation