2055 W - Direction départementale de l'emploi, du travail, de la solidarité et de la protection des populations (DDETSPP) - Inspection du travail - Service unité de contrôle Belfort Montbéliard

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2055W

Date

1967-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,78 ml

10 article(s)

Origine

Direction Départementale de l'Emploi, du Travail, de la Solidarité et de la Protection des Populations (D.D.E.T.S.P.P.) - Service Unité de Contrôle Belfort-Montbéliard, Inspection du Travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2025

Présentation du contenu

Accords d'entreprise

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2055W/1-2055W/10

Date

1967-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2015

PMU Bar Tabac, Midi Couleurs SARL, La Miottaine SARL Boutique BBC, Millot Jean-François, Milgred SAS, MOD'EST SA, MONNIER Jean, Monnot René, Nouveaux Magasins de la Ville, Monts Jura 90, SCM des Docteurs Moreau et Pleignet, Morel SARL, Montes Thierry, Agence Immobilière Moret, Morgado EURL, Taillard SARL, Mécanique de précision Meziroise (MPM), Mussard Jean-Guy, Muringer Jean Christophe, Mutualité du Territoire, Mutualité Française du Territoire, New Hair SARL, Negro Pere et Fils, New Look Salon, Net-o-sol, New Process SAS, Novelte Systeme, Novelte SARL, Novaplest SAS, Novoferm, L'Omelette Restaurant, Onesime, Le Panier de Saveurs, Pano Graveurs SARL, Patate Flambee, Paulhe EURL, Parteco SARL, Les Peintres Reunis, Perello Lionel Café au vieux Nègre, Perez D'Agostini Trinidad Salon de coiffure Dames, Perrin Jean Claude, Pharmacie Perrin-Duchanois, Pertile Jean Pierre, Petit Jean Pascal SARL, Petit Mireille, Le Picotin, Piot TP SARL, Polat SARL, Pole régional de conception innovation, Polibat EURL, Polysoudure, Le Pot D'Etain, Polymetaux, P.P.P EST, Preconis SARL, Primet Patrick, 4x4 90 et Raichon.

Cote/Cotes extrêmes

2055W/7

Date

1987-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans à partir de 2012