Chemins, voies communales, généralités : attribution de la gestion, état des chemins, lettres des travaux publics.

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82 E dépot - Rechotte

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82 E dépôt - Rechotte

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 D 1 - 82 Ed 7 T 1

Date

1792-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,49 ml

Présentation du contenu

Archives déposées par la commune en 1999.

Mots clés lieux

Rechotte (Territoire de Belfort, France), Autrechêne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rechotte (Territoire de Belfort), Autrechêne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins, voies communales, généralités : attribution de la gestion, état des chemins, lettres des travaux publics.

Cote/Cotes extrêmes

82 Ed 1 O 1

Date

1840-1966

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