Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile (1927-1931). Plaintes de la Société de pêche (1923) ; concernant la divagation des volailles (1933).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

THIANCOURT

Mots clés lieux

Thiancourt (Territoire de Belfort, France)

Police

Voie publique, enlèvement des neiges, circulation automobile (1927-1931). Plaintes de la Société de pêche (1923) ; concernant la divagation des volailles (1933).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 96/7

Date

1923-1933

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