19 E dépôt - Bretagne

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Cote/Cotes extrêmes

19 Ed FF1 - 19 Ed 1 R 1

Date

1715-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,40 ml

Histoire de la conservation

Les Archives de la commune présentent de nombreuses lacunes, suite à l'incendie de la mairie en 1955

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1989

Présentation du contenu

Bretagne Faisait partie de la paroisse de Brebotte, les registres paroissiaux sont donc conservés dans les archives de cette commune classée en sous-série 18 E dépôt

Langue des unités documentaires

Bilingue français-allemand.

Procédure opposant la commune aux héritiers du comte de Reinach.

Cote/Cotes extrêmes

19 Ed 4 D 1

Date

1799-1824

Documents en relation

            Voir 19 Ed FF 1 pour la période antérieure à la Révolution.