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1775 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de L'enfance et de la Famille.

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Cote/Cotes extrêmes

1775 W 1-5

Date

Enfants nés en 1978-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Importance matérielle

5 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Action sociale. Aide sociale à l'enfance

Cote/Cotes extrêmes

1775W/1-1775W/5

Date

enfants nés en 1978-1986

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

1986

Cote/Cotes extrêmes

1775W/5

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

100 ans à compter de l'année 2005.