2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Délimitation, arpentage (1849). Aliénation (An XIII-1929). Echange (1813-1842). Gestion, entretien (1861). Location (1809-1933). Carrières – gravières (1878-1938). Chasse (1848-1937). Vaine pâture (1848, 1891). Adjudications diverses, fruits, herbes, etc. (1846-1939). Etangs, adjudications, entretien, vente du poisson (1879-1936). Fossés – réservoir d’eau, curage (1875-1926).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 100/4

Date

1809-1939

Notes

Echange de terrains contre l’ancien presbytère : voir « Bâtiments » en 2 O 100/3.