1251 W - Service Actions culturelles et Vie associative

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Cote/Cotes extrêmes

1251 W 1 - 1251 W 42

Date

1981-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

4,50 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 30 septembre 1994.

Langue des unités documentaires

Français.

Associations : études, délibérations, demandes de subventions.

Cote/Cotes extrêmes

1251 W 3 - 1251 W 4

Date

1980-1992