Décharge municipale, suppression, aménagement du terrain : instructions, délibération du conseil municipal.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

4 O Traitement des ordures ménagères

Décharge municipale, suppression, aménagement du terrain : instructions, délibération du conseil municipal.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 4 O 1

Date

1976-1977

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