3 avril 1947 - 14 juin 1955

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Déplier tous les niveaux

3 Q - Enregistrement (bureaux de Delle, Fontaine et Giromagny)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

fiscalité, enregistrement, administration

Bureau de Giromagny

Mots clés collectivités

France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Territoire de Belfort), France. Bureau de l'enregistrement (Giromagny, Haut-Rhin)

Actes des huissiers et autres officiers ministériels : lettres de change et billets à ordre soumis à la formalité avec les exploits.

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 89/1-5

Date

1828-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservés à titre d’échantillon.

3 avril 1947 - 14 juin 1955

Cote/Cotes extrêmes

3 Q 89/4

Date

Entre le 03 avril 1947 et le 14 juin 1955

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.