1986 W - Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) service Habitat et Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1986W1-5

Date

1975-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,50 ml

5 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/07/2021

Présentation du contenu

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.) ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) ; Pistes cyclables ; Base de loisrs ; Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) des communes du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1-1986W/5

Date

1975-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Zone d'Aménagement Différé (Z.A.D.), création pour les communes de Lacollonge, Beaucourt, Belfort, Bethonvilliers, Bourogne, Châtenois-les-Forges, Cravancje, Delle, Etueffont, Grandvillars, Lagrange, Montreux-Château, Novillard, Sermamagny, Danjoutin, Valdoie : arrêtés, plans, délibérations ; Création d'une piste cyclable à Bavilliers, rue de Belfort : certificats de service ;Création d'une base de loisirs en lien avec avec la véloroute : certificat de service, convention, vue d'ensemble du projet ; Aménagement et reconversion commune de Beaucourt secteur des Fonteneilles : certificat de service ; Projet de Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) pour les communes de Chavanatte, de Faverois, de Chavanatte, Réchésy, Charmois, Foussemagne et Boron : fiches statistiques, programme des travaux ; Essert, lieu-dit "Au village", demande d'Utilité Publique pour la création d'une zone de loisirs : demande de prorogation ; Aménagement des communes, de Danjoutin, Méziré, Chaux, Belfort ; Plan d'Occupation des Sols (P.O.S) pour les communes de Delle et d'Eloie : documents de modification, d'approbation et de révision.

Cote/Cotes extrêmes

1986W/1

Date

1975-2006

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable