58 E dépôt - Lachapelle-sous-Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

58 Ed AA1 58 Ed 1 Z1

Date

1658-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,60 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974, 1988  et 1996.
 

Documents en relation

Vérification des poids et mesures, voir 58 Ed 3 G 3 ; recette de la bascule, voir 58 Ed 3 L 1.

Droits de places à la halle : adjudication.

Cote/Cotes extrêmes

58 Ed 4 F 3

Date

1849, 1852