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2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet du président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W1-13

Date

2001-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.54 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2024

Présentation du contenu

Représentation publique du conseil départemental au sein d'organismes par Christian Proust.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés personnes

Proust, Christian (1949-....)

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

2036W/6-2036W/13

Date

2004-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Enquêtes : extraits du rapport de présentation de l'enquête de satisfaction des salariés et chefs d'entreprise travaillant à la Jonxion (février 2018).

Cote/Cotes extrêmes

2036W/13

Date

2018

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable