1687 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Secrétariat des assemblées [voir Archives départementales du Territoire de Belfort, P 438 j]

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées

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