Service des enfants assistés : listes nominatives des enfants de moins de 13 ans placés en nourrice ou en pension et des enfants de plus de 13 ans et de moins de 21 ans placés en apprentissage, en compagnonnage, en domesticité ou dans les fabriques.

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36 E dépôt Eguenigue

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36 E dépôt - Eguenigue

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed CC1 - 36 Ed 1 R 2

Date

1760-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,50 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006

Mots clés lieux

Eguenigue (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Eguenigue (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Service des enfants assistés : listes nominatives des enfants de moins de 13 ans placés en nourrice ou en pension et des enfants de plus de 13 ans et de moins de 21 ans placés en apprentissage, en compagnonnage, en domesticité ou dans les fabriques.

Cote/Cotes extrêmes

36 Ed 4 Q 3

Date

1851-1869

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