Déplier tous les niveaux
36 E dépôt - Eguenigue
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1988, 1989 et 2006
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE Q Assistance et prévoyance
4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
Service des enfants assistés : listes nominatives des enfants de moins de 13 ans placés en nourrice ou en pension et des enfants de plus de 13 ans et de moins de 21 ans placés en apprentissage, en compagnonnage, en domesticité ou dans les fabriques.