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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Suarce (Territoire de Belfort, France)

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1847-1932). Receveur municipal, remises, indemnités (1846-1939). Garde champêtre, traitement, indemnités (1837-1873). Taupier, traitement, indemnités (1852-1939). Instituteur, traitement, indemnités, frais de déménagement (1846-1874). Trésorier de la caisse des écoles, nomination (1932). Maîtresse de couture, traitement (1936). Garde forestier, traitement (1847-1851). Bûcheron – garde-coupes, traitement (1852). Recensement de la population, indemnités (1876-1936). Médecin vaccinateur, traitement (1806-1852). Sage-femme, traitement, indemnités (1847-1859). Surveillant de travaux, indemnités (1847). Surveillant de l’éclairage électrique, indemnités (1937). Maires, remboursement d’avances (1924-1926).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 95/1

Date

1806-1939