91 Ed CC 1 - 4 R 2
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives déposées par la commune en 1965 et 2014
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le registre a été également utilisé pour les délibérations de la commission scolaire (1875-1901), les déclarations d’option de nationalité française par les Alsaciens (1872) et les déclarations de domicile (1878-1936).
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