1511 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale.

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Cote/Cotes extrêmes

1511 W 1-5

Date

1962-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,60 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Coopération entre le Territoire de Belfort et la République et canton du Jura.

Cote/Cotes extrêmes

1511 W 1-4

Date

1987-1993