Proxénétisme et prostitution dans le Territoire de Belfort et publications nuisibles pour la jeunesse (1945-2002) ; Questions résultant de l'occupation, du rationnement et de la libération (1946-1968) ; Sectes dans le Territoire de Belfort(1997-2012) ; Commission départementale Actions violences faites aux femmes.(2002-2003).

Aide à la recherche

1977 W - Direction départementale de la sécurité publique du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

1977 W - Direction départementale de la sécurité publique du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1977W1-19

Date

1945-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

19 articles ; 2 m/l

Origine

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/02/2021

Présentation du contenu

Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort ; Délinquance ; Violences urbaines ; Cybercriminalité ; Accueil du public au commissariat ; Hébergement d'urgence ; Sectes ; Surveillance des églises du département ; Lutte contre le racisme ; droits des femmes ; Contrôle de la population étrangère.

Mots clés matières

administration, police

Mots clés producteurs

Direction départementale de la Sécurité publique du Territoire de Belfort

Rapports d'activités de la sécurité publique du Territoire de Belfort ; Délinquance ; Violences urbaines ; Cybercriminalité ; Lutte contre le racisme ; droits des femmes ; Contrôle de la population étrangère.

Cote/Cotes extrêmes

1977W/1-1977W/19

Date

1945-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable