La Jonxion 1. Développement et situation financière par SAS Alliance développement : plans (2012) ; comptes rendus de de réunion, points d'étapes (2013-2017) ; tableaux financiers, comptes rendus du comité d'investissement et d'assemblée générale, support de présentation du comité technique de la SEMPAT (2013-2016).

Aide à la recherche

2036 W - Département du Territoire de Belfort - Cabinet du président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W1-13

Date

2001-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.54 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2024

Présentation du contenu

Représentation publique du conseil départemental au sein d'organismes par Christian Proust.

Mots clés matières

Mots clés personnes

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

2036W/6-2036W/13

Date

2004-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2036W/8

Date

2012-2017

Importance matérielle

0.13 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable