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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Personnel. - Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1842-1928). Receveur municipal, remises (1828-1852). Percepteur, indemnités, changement de résidence (1923-1938). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités, démissions (1842-1938). Tambour, traitement (1842). Taupier, traitement (1923-1927). Appariteur, traitement (1842-1852). Instituteur, traitement, indemnités, déménagement (1849-1872). Porteur de télégrammes, nomination, traitement (1876, 1931). Garde forestier – bûcherons, traitement, indemnités (1841-1931). Curé, indemnités de logement (1837). Recensement de la population, indemnités (1920-1931). Médecin vaccinateur, indemnités (1849-1851). Sage-femme, traitement, plainte (1842-1876). Vétérinaire, indemnités (1937). Agent de police, traitement (1842-1859). Maires et adjoints, frais de représentation, remboursement (1833-1936).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 58/1

Date

1828-1939