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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Phaffans (Territoire de Belfort, France)

Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1840-1940). Receveur municipal, remises, indemnités (1843-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, indemnités (1835-1873). Appariteur, nomination (1931). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, indemnités pour cours du soir (1838-1939). Maîtresse de couture, certificat de travail (1908). Gérant du téléphone, traitement (1931). Garde forestier, traitement (1842-1935). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Médecin vaccinateur, traitement (1848). Ramoneur (1937), maires (1884, 1931), traitement.

Cote/Cotes extrêmes

2 O 80/1

Date

1835-1940