Assurances, bâtiments communaux (1831-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1858-1878). Procès, dommages et intérêts (1829-1865). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1851-1939).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

ROUGEGOUTTE

Mots clés lieux

Rougegoutte (Territoire de Belfort, France)

Administration générale

Assurances, bâtiments communaux (1831-1934). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935). Archives, inventaire, abonnement à divers périodiques (1858-1878). Procès, dommages et intérêts (1829-1865). Fonctionnement du service, frais de bureau, fournitures, destination de la coupe (1851-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 88/2

Date

1831-1939

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