Budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion (avec approbation des comptes du conseil de préfecture).

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE L Finances communales

1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion

Budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion (avec approbation des comptes du conseil de préfecture).

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 1 L 1

Date

1817-1937

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Les comptes de gestion sont lacunaires.

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