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1553 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement social, éducatif et culturel. Direction de l'éducation et de la culture. Service éducation

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Cote/Cotes extrêmes

1553 W 1 - 1553 W 84

Date

1970-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10, 05 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 27 mars 2007.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

éducation et sciences, organisation scolaire

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Education, culture, sport et vie associative

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 40 - 1553 W 47

Date

1986-1998

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 46 - 1553 W 47

Date

1988-1994

Modalités du désengagement des communes dans la participation des dépenses des collèges et réduction de la participation du Conseil général dans le financement de l'enseignement du premier degré.

Cote/Cotes extrêmes

1553 W 47

Date

1990-1992