43 E dépôt - Faverois

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Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974,  2015 et 2017

Comptes et budgets.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed 1 L 1

Date

1795-1940

Présentation du contenu

Les budgets, comptes administratifs et comptes de gestion sont assez complets avec quelques lacunes de l'an III à 1806, puis de 1902 à 1940. Ils sont totalement lacunaires de 1907 à 1901.