1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 36-39

Date

1992-1996

Dossier administratif : bilan financier, libération de retenue de garantie, délibération du Conseil général, décision de l'exécutif, marché de maitrise d'oeuvre, contrat de contrôle technique, publication, pièce administrative du dossier de consultation des entreprises, reprographie, convocations, commission d'appel d'offres, procès-verbal, courrier des offres non retenues, courrier des offres retenues, rapports, envois à la préfecture, raccordement au réseau public, frais divers, procès-verbal de réception des travaux, commission de sécurité, transmission du bilan financier aux membres de la commission d'appels d'offres.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 39

Date

1992-1997