Propriété des étangs Mazarin : copie d’acte d’emphytéose de 1747, extrait des registres du Conseil de préfecture.

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56 E dépôt - Joncherey

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56 E dépôt - Joncherey

Cote/Cotes extrêmes

56 Ed CC 1 - 56 Ed 3 R 4

Date

1690-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Origine

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

Mots clés lieux

Joncherey (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Joncherey (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

4 D Contentieux et assurances

Propriété des étangs Mazarin : copie d’acte d’emphytéose de 1747, extrait des registres du Conseil de préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

56 Ed 4 D 1

Date

1828

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