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56 E dépôt Joncherey
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE D Administration générale de la commune
4 D Contentieux et assurances
Propriété des étangs Mazarin : copie d’acte d’emphytéose de 1747, extrait des registres du Conseil de préfecture.