5 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions inférieures à 24 x 30 cm.

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Cote/Cotes extrêmes

5 Fi 1 à [x]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Description physique

Dessins et estampes

Origine

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achat, don, legs, dépôt, dations).

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable (sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Conditions d'utilisation

Le Département du Territoire de Belfort et la direction des Archives départementales ont adopté la licence ETALAB 2.0 qui permet une réutilisation libre et gratuite des informations publiques néanmoins, certains documents sont couverts par des droits de propriété intellectuelle (Code de la propriété intelectuelle : droits d'auteur, moral et patrimonial ; droits voisins). Les Archives départementales n'ont pas été en mesure d'identifier les auteurs de tous les documents. Pour toute réutilisation de document reproduit, il est de la responsabilité de l'usager de s'assurer de son respect des droits attachés aux documents.

Maquette d'une cocarde tricolore.

Cote/Cotes extrêmes

5 Fi 1

Date

1ère moitié du 20e siècle

Caractéristiques physiques

dessin coul.

Dimensions

diam. 19,8 cm.

Notes

Contrôle et régulation du transport routier de marchandises et voyageurs par les services de l'Etat.

Autres données descriptives

Recto : marque de tampon "Le régulateur routier" et autographe à l'encre.

Mots clés typologiques